Michel Fuzeau


De: Michel FUZEAU
préfet honoraire
Objet:
référent déontologue auprès du secrétaire général
Groupe:
Secrétaire général
date_debut="2019-03-01"
duree="trois ans"
INTA1901502S(source BOMI)
désignation
20 Février 201920/02/2019
De: Michel FUZEAU
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet hors classe
Groupe:
Prefecture hors classe
date_debut="2018-09-19"
prefet
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000037141250(source JORF)
admission
03 Juillet 201803/07/2018
De: Michel FUZEAU
préfet hors classe, inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des finances
sur désignation de la chef de service de l'inspection générale des finances
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement commercial
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale d'aménagement commercial
JORFTEXT000036876462(source JORF)
nomination
05 Mai 201805/05/2018
De: Michel FUZEAU
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des finances
Objet:
membre suppléant de la commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
Remplace:
M. BAULINET
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
suppleant
JORFTEXT000034429828(source JORF)
nomination
16 Avril 201716/04/2017
De: Michel Fuzeau
préfet hors classe
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2016-01-01"
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000031644990(source JORF)
nomination
19 Décembre 201519/12/2015
De: Michel FUZEAU
préfet de l'Essonne
Objet:
préfet de la région Auvergne, préfet du Puy-de-Dôme
Groupe:
Préfecture du Puy-de-Dôme
conseil_des_ministres
prefet_region="Auvergne"
prefet_departement="Puy-de-Dôme"
prefet_departement_code="63"
prefet
JORFTEXT000027756164(source JORF)
nomination
27 Juillet 201327/07/2013
De: Michel Fuzeau
préfet de l'Essonne
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
2. Au titre des services déconcentrés
b) Le préfet, désigné par le ministre de l'intérieur
Titulaire
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
MENA1205915A(source BOEN)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Fuzeau (Michel, Jacques)
préfet de l'Essonne. Chevalier du 13 juillet 2001
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-07-13"
JORFTEXT000025641749(source JORF)
promotion
08 Avril 201208/04/2012
De: Michel Fuzeau
préfet de l'Essonne
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
2. Au titre des services déconcentrés
b) Le préfet, désigné par le ministre de l'intérieur
Titulaire
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
JORFTEXT000025517310(source JORF)
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Michel Fuzeau
préfet hors cadre
Objet:
préfet de l'Essonne
Groupe:
Préfecture d'Essonne
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000023278740(source JORF)
nomination
24 Décembre 201024/12/2010
De: Michel FUZEAU
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller pour les affaires intérieures
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023087090(source JORF)
nomination
16 Novembre 201016/11/2010
De: Michel Fuzeau
préfet du Haut-Rhin
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000019354971(source JORF)
nomination
23 Août 200823/08/2008
De: Michel Fuzeau
préfet
Objet:
conseiller pour les affaires intérieures au cabinet du Premier ministre
Remplace:M. Stéphane Bouillon
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
date_debut="2008-09-01"
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000019354948(source JORF)
nomination
23 Août 200823/08/2008
De: Michel Fuzeau
préfet hors cadre
Objet:
préfet du Haut-Rhin
Groupe:
Préfecture du Haut-Rhin
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000469610(source JORF)
nomination
06 Juillet 200706/07/2007
De: Michel Fuzeau
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur du cabinet
date_debut="2006-07-17"
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000793215(source JORF)
nomination
14 Juillet 200614/07/2006
De: Michel Fuzeau
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"
JORFTEXT000000792881(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 200614/07/2006
De: Michel Fuzeau
préfet de l'Ain
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000423459(source JORF)
nomination
14 Juillet 200614/07/2006
De: Michel Fuzeau
préfet des Pyrénées-Orientales
Objet:
préfet de l'Ain
Groupe:
Préfecture de l'Ain
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000803621(source JORF)
nomination
02 Mai 200402/05/2004
De: Michel Fuzeau
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
a_sa_demande
prefet
JORFTEXT000000416749(source JORF)
titularisation
21 Novembre 200221/11/2002
De: Michel Fuzeau
préfet de la Nièvre
Objet:
préfet des Pyrénées-Orientales
Groupe:
Préfecture des Pyrénées-Orientales
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000409520(source JORF)
nomination
09 Août 200209/08/2002
De: Michel Fuzeau
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
préfet de la Nièvre
chef de service au ministère de l'intérieur
Groupe:
Préfecture de la Nièvre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000405317(source JORF)
nomination
12 Mai 200112/05/2001
De: Fuzeau (Michel, Jacques)
chef de service au ministère ; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000404675(source JORF)
nomination
15 Avril 200115/04/2001
De: Michel Fuzeau
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
4 septembre 2000 portant délégation de signature
JORFTEXT000000400964(source JORF)
habilitation
05 Septembre 200005/09/2000
De: Michel Fuzeau
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
6 mars 2000 portant délégation de signature
JORFTEXT000000763810(source JORF)
habilitation
07 Mars 200007/03/2000
De: Michel Fuzeau
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:
25 janvier 2000 portant délégation de signature
JORFTEXT000000385930(source JORF)
habilitation
01 Février 200001/02/2000
De: Michel Fuzeau
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:
24 août 1999 portant délégation de signature
JORFTEXT000000561846(source JORF)
habilitation
02 Septembre 199902/09/1999
De: Michel Fuzeau
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:
21 mai 1999 portant délégation de signature
JORFTEXT000000197494(source JORF)
habilitation
28 Mai 199928/05/1999
De: Michel Fuzeau
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:
15 avril 1999 portant délégation de signature
JORFTEXT000000377386(source JORF)
habilitation
22 Avril 199922/04/1999
De: Fuzeau (Michel)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
chef de service au ministère de l'intérieur
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Chef de service au ministère de l'intérieur
date_debut="1998-11-23"
JORFTEXT000000758051(source JORF)
détachement
25 Mars 199925/03/1999
De: Michel Fuzeau
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:
1er décembre 1998 portant délégation de signature
JORFTEXT000000392249(source JORF)
habilitation
05 Décembre 199805/12/1998
De: Fuzeau (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'intérieur
Groupe:
Chef de service à l'administration centrale du ministère de l'intérieur
JORFTEXT000000757668(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Fuzeau (Michel)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Lorient (1re catégorie)
sous-préfet hors classe
Groupe:
Sous-préfecture - Lorient
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Lorient"
sous-prefecture_departement_code="56"
JORFTEXT000000573810(source JORF)
cessation de fonction
27 Août 199827/08/1998
De: Fuzeau (Michel)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000207261(source JORF)
réintégration
27 Août 199827/08/1998
De: Fuzeau (Michel)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Lorient (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture des Pyrénées-Atlantiques (1re catégorie)
Groupe:
Sous-préfecture - Lorient
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques (1re catégorie)
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Lorient"
sous-prefecture_departement_code="56"
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000740950(source JORF)
nomination
25 Février 199625/02/1996
De: Fuzeau (Michel)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="1994-06-01"
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000368281(source JORF)
promotion
24 Décembre 199424/12/1994
De: Michel Fuzeau
administrateur civil, chef du bureau des élections et des études politiques
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
2 juillet 1993 portant délégation de signature
JORFTEXT000000714115(source JORF)
habilitation
07 Juillet 199307/07/1993
De: Michel Fuzeau
administrateur civil, chef du bureau des élections et des études politiques
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
2 avril 1993 portant délégation de signature
JORFTEXT000000179613(source JORF)
habilitation
05 Avril 199305/04/1993
De: Michel Fuzeau
administrateur civil, chef du bureau des élections et des études politiques
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
16 avril 1992 portant délégation de signature
JORFTEXT000000357218(source JORF)
habilitation
23 Avril 199223/04/1992
De: Michel Fuzeau
administrateur civil, chef du bureau des élections et des études politiques
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
3 juillet 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000536181(source JORF)
habilitation
10 Juillet 199110/07/1991
De: Michel Fuzeau
administrateur civil, chef du bureau des élections et des études politiques
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
12 mars 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000718321(source JORF)
habilitation
15 Mars 199115/03/1991
De: Michel Fuzeau
administrateur civil, chef du bureau des élections et des études politiques
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
14 février 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000716770(source JORF)
habilitation
20 Février 199120/02/1991
De: Fuzeau (Michel)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
JORFTEXT000000535068(source JORF)
réintégration
30 Novembre 199030/11/1990
De: Fuzeau (Michel)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Haute-Saône
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
Préfecture de Haute-Saône
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000535068(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 199030/11/1990
De: Fuzeau (Michel)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000171240(source JORF)
réintégration
30 Novembre 199030/11/1990
De: Fuzeau (Michel)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000707528(source JORF)
inscription
16 Mars 199016/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.